Douanes et financement des opérations internationales
LTR122
Objectifs pédagogiques :
Ce cours vise à fournir aux apprenants une compréhension approfondie des processus douaniers et des financements associés dans un contexte international. Les objectifs incluent :
- Connaître les missions et l'organisation de la Douane.
- Comprendre le fonctionnement d'un dédouanement et les règles de base du droit douanier.
- Savoir employer une terminologie professionnelle relative à la douane.
- Se familiariser avec la gestion des documents douaniers et accomplir les formalités douanières à l'import et à l'export.
- Prendre conscience des relations entre les pouvoirs publics et les opérateurs privés
Public et conditions d'accès :
- Titulaire du diplôme Assistant de gestion du Cnam, diplôme Bac +2 ou autre diplôme homologué au niveau 5 ou reconnu équivalent dans les domaines du transport, de l'économie, de la gestion, du droit, du commerce.
- Niveau de formation Bac +2 dans les mêmes domaines.
Méthodes de validation :
- QCM
- Questions ouvertes
- Études de cas
L'assiduité est une des conditions essentielles à la réussite de la formation certificat de déclarant en douane. Trois absences non justifiées entraînent une note égale à 0. Cette note sera intégrée au calcul de la moyenne finale de l'UE.
Contenu de la formation :
Le module est évalué sur le mode du contrôle continu. Il comporte plusieurs séquences, chacune
couvrant un aspect clé des opérations douanières et des financements internationaux.
o Séquence 1 : Contexte du commerce international (guerre commerciale, Brexit, etc.)
o Séquence 2 : Missions et organisation de la Douane
o Séquence 3 : Formalités préliminaires du dédouanement
o Séquence 4 : Régimes douaniers spécifiques (mise en libre pratique, exportation, etc.)
o Séquence 5 : Sécurité et sûreté douanière (OEA, ICS, etc.)
o Séquence 6 : Gestion des documents douaniers et liquidation douanière
o Séquence 7 : Financement des opérations internationales
o Séquence 8 : Analyse des risques douaniers
Bibliographie :
- DESCOURS Bettina et DI FELICE Pascale: La douane : les fondamentaux; 2025, Le Génie éditeur
- ERROUQUI Christiane, GIROUD Laurent, THOMAS Grégory et VENTURELLI Nadine: Gestion des procédures douanières; 2026, Le Génie éditeur
Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants :
- CC16100A : Certificat de compétence Organiser les transports dans une entreprise
- CC16300A : Certificat de compétence Déclarant en douane
- LP11201A : Licence professionnelle Droit, économie, gestion mention logistique et transports internationaux parcours Responsable organisation et achats de transport internationaux et multimodaux
- LG03602A : Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Commerce et développement international
