Droit du travail approfondi
DRS205
Objectifs pédagogiques :
UE intégrée dans le master Droit, économie, gestion mention Droit de l'entreprise parcours juriste d'entreprise.
Appréhender et approfondir les règles et les pratiques sur les contrats de travail et les relations collectives. Comprendre et analyser les logiques juridiques sur les relations individuelles et collectives du travail et les évolutions en cours. Maîtriser et analyser la jurisprudence sur les questions plus spécifiquement liées aux contrats de travail et au nouveau comité social et économique (CSE).
Compétences :
Maîtrise des concepts juridiques et des pratiques en matière de relations individuelles et collectives du travail. Analyse de la jurisprudence
Contenu de la formation :
1ère partie : Relations individuelles du travail : droit des contrats de travail approfondi.
- la formation du contrat
- les clauses particulières du contrat
- le contrat à durée déterminée et contrat de travail temporaire
- le contrat de travail à temps partiel
- les autres contrats
- la modification du contrat de travail
- la fin du contrat
2ème partie : Relations collectives du travail : le nouveau cadre de la représentation du personnel : le CSE.
Bibliographie :
- Jean-Emmanuel Ray: Droit du travail, droit vivant 2019, Wolters Kluwers
- Michel Miné: Le grand Livre du droit du travail en pratique, Eyrolles 2018
- Editions Francis Lefebvre: Revue de jurisprudence sociale (RJS)
- Dalloz: Revue Droit social
Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants :
- MR14901A : Master Droit, économie, gestion mention Droit de l'entreprise
- MR10801A : Master Droit, économie et gestion mention gestion des ressources humaines parcours GRH et transformations numériques
- MR14901B : Master Droit, économie, gestion mention Droit de l'entreprise En alternance
